Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par la société :

JGMedia
Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL) au capital de 1 000 €
Siège social : 8 Lotissement La Truffière, 26400 Eurre, France
Immatriculée au RCS de Romans sous le numéro 901 771 170
Numéro de TVA intracommunautaire : FR12901771170


2. Exploitant du site

Le site présente les activités des sociétés suivantes :

Carriage

  • Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS)
  • Capital social : 12 000 €
  • Siège social : ZA Les Terres du Ruisseau, 38710 Mens, France
  • Immatriculation : 490 782 265 RCS Grenoble
  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR06490782265

C. Conversion

  • Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS)
  • Capital social : 5 000 €
  • Siège social : ZA Les Terres du Ruisseau, 38710 Mens, France
  • Immatriculation : 888 715 026 RCS Grenoble
  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR83888715026

Société mère

Les sociétés Carriage et C. Conversion sont détenues et pilotées par la holding :

MONARCH

  • Forme juridique : Société à responsabilité limitée (SARL)
  • Capital social : 2 802 000 €
  • Siège social : ZA Les Terres du Ruisseau, 38710 Mens, France
  • Immatriculation : 885 238 618 RCS Grenoble

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

OVH RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045 Code APE 6202A

N° TVA : FR 22 424 761 419

Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France


4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site, incluant de manière non limitative les textes, images, photographies, vidéos, graphismes, logos et éléments de design, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Ces contenus sont la propriété exclusive des sociétés Carriage et/ou C. Conversion, ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.


5. Responsabilité

Le site a pour objet de présenter les activités, produits et services proposés par les sociétés Carriage et C. Conversion.

Les informations diffusées sont fournies à titre indicatif et peuvent évoluer à tout moment.
Malgré le soin apporté à leur rédaction, des erreurs ou omissions peuvent survenir.

La société éditrice ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation du site.


6. Données personnelles

Dans le cadre de l’utilisation du site, des données personnelles peuvent être collectées, notamment via les formulaires de contact.

Ces données sont destinées aux sociétés Carriage et/ou C. Conversion, responsables du traitement, et sont utilisées uniquement dans le cadre des demandes formulées par l’utilisateur.

Conformément à la réglementation en vigueur, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez des droits suivants :

  • droit d’accès à vos données
  • droit de rectification
  • droit d’effacement
  • droit d’opposition
  • droit à la limitation du traitement

Vous pouvez exercer ces droits en adressant votre demande à :
contact@carriage-rv.fr

Les données sont conservées pour une durée strictement nécessaire au traitement des demandes.


7. Cookies

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